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Marques déposées par DOURCHE Maurice
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SYSTANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTANA
DOURCHE Maurice

Numéro de dépôt :
1746142
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/1997
SYSTANA de DOURCHE Maurice

Présentation de la marque SYSTANA

Déposée le 15 septembre 1987 par DOURCHE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOURCHE Maurice, domicilié(e) 2, les Nx Horizons, 78990 ELANCOURT - France.

La marque SYSTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTANA est expirée depuis le 15 septembre 1997.

DOURCHE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : QUANAL , ANAPAK


DOURCHE Maurice - 2, les Nx Horizons, 78990 ELANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

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